Conditions d’utilisation

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  1. Marques de commerce, droits d’auteur et restrictions

    Ce site est géré et exploité par Sentiers de foi (le « Fournisseur »). Tout le matériel figurant sur ce site, y compris, mais non de façon exclusive, les images, les illustrations, les extraits audio et vidéo, est protégé par les droits d’auteurs détenus et gérés par le Fournisseur ou par d’autres parties ayant donné au Fournisseur le droit d’utiliser leur matériel (les « Droits d’auteur »). Le matériel figurant sur ce site Web ou sur tout autre site Web appartenant au Fournisseur ou exploité, confié ou géré par le Fournisseur (les « Sites Web du Fournisseur ») ne peut être copié, reproduit, repris, téléchargé en amont, affiché, transmis ou distribué de quelque façon que ce soit. Toute modification du matériel ou toute utilisation du matériel à d’autres fins constitue une violation des droits d’auteur et des autres droits de propriété. Aux fins de ce Contrat d’utilisation, l’usage de tout le matériel visé sur quelque autre site ou sur quelque autre environnement informatique en réseau est interdit. Les logos et les éléments graphiques de Sentiersdefoi.info, de même que les logos et éléments graphiques qui y sont liés constituent des marques de commerce de Sentiers de foi et ne peuvent être utilisés à quelque fin que ce soit sans le consentement écrit du Fournisseur.

  2. Confidentialité
    1. Le Fournisseur respecte les préoccupations des visiteurs de ses sites Internet en matière de confidentialité. De façon générale, le Fournisseur ne recueille automatiquement aucun renseignement personnel auprès des visiteurs de ses sites. Cependant, certains renseignements concernant les visiteurs (renseignements qui ne sont pas de nature personnelle) sont systématiquement enregistrés par les serveurs du Fournisseur. Ces renseignements sont principalement utilisés pour optimiser la navigation virtuelle du visiteur. Parmi les renseignements recueillis, on compte le type de fureteur utilisé par le visiteur, le type de système d’opération dont il dispose et le nom de domaine du fournisseur de services Internet du visiteur. Ces informations permettent au système de rendre disponibles au visiteur les pages Web optimisées en fonction de son ordinateur, le cas échéant. Ces renseignements servent également à tenir un registre du nombre de visiteurs sur les sites, mais cette opération se fait strictement de façon regroupée, sans que les visiteurs ne puissent être identifiés individuellement. Les adresses de courriel et les autres renseignements susceptibles de permettre l’identification des individus, susceptibles d’être recueillis en lien avec la contribution volontaire du visiteur aux Forums (définis ci-dessous) sont conservés par le Fournisseur et ne seront ni vendus, ni cédés à un tiers de quelque façon que ce soit. Ces renseignements servent à mieux comprendre l’utilisation que font les usagers de nos sites et à faciliter la participation aux échanges et discussions. Nous utilisons aussi parfois les adresses de courriel et les autres renseignements permettant d’identifier personnellement un individu pour communiquer avec les visiteurs qui nous écrivent.
    2. Le site Web du Fournisseur place un témoin dans les fichiers du fureteur de l’ordinateur de l’usager. Le témoin lui-même ne comporte aucune information susceptible d’identifier une personne, mais il permet toutefois au Fournisseur d’établir des liens entre l’utilisation faite des sites du Fournisseur par l’usager. L’usager doit être conscient que s’il divulgue volontairement des renseignements personnels (par exemple, son nom d’usager, son adresse de courriel et son numéro de téléphone) sur les fils de commentaires ou les forums, ces renseignements peuvent alors être recueillis par d’autres et donner lieu à des messages non sollicités en provenance d’autres personnes. Tout site du Fournisseur comportant des modalités particulières sera assorti d’une description desdites modalités particulières.
  3. Message particulier aux parents en regard de la confidentialité

    Le Fournisseur s’efforce d’inciter les enfants à consulter leurs parents avant de divulguer des informations. Toutefois, le Fournisseur estime que les parents devraient surveiller les activités Internet de leurs enfants et envisager l’utilisation d’outils de contrôle offerts par les services Internet et par les fabricants de logiciels. Ces outils, qui assurent un environnement Internet convivial pour les enfants, peuvent également empêcher les enfants de divulguer sur Internet leur nom, leur adresse et tout autre renseignement personnel sans la permission de leurs parents.

  4. Sites liés

    Le Fournisseur, qu’il soit ou non affilié avec des sites susceptibles d’être en lien avec ce site, décline toute responsabilité en regard de leur contenu (les « sites liés »). Nous avons placé ces liens vers d’autres sites dans l’unique but de vous rendre service. Quiconque décide d’y accéder le fait à ses propres risques.

  5. Avis d’exonération de responsabilité
    1. Le matériel figurant sur les sites Web du Fournisseur est affiché « tel quel » et sans garantie explicite ou implicite de quelque nature que ce soit. Dans la mesure de ce que permet la loi, le Fournisseur se dégage de toute garantie, explicite ou implicite, y compris, mais non de façon limitative, les garanties implicites en regard de la commercialité et de l’adéquation dans un but particulier. Le Fournisseur ne garantit nullement que les fonctions contenues dans le matériel seront ininterrompues ou exemptes d’erreur, ni que les défauts seront corrigés, ni que les sites Web du Fournisseur ou le serveur qui les accueille sont exempts de virus ou d’autres composantes à risques. Le Fournisseur ne donne aucune garantie et ne formule aucune représentation en regard de l’utilisation ou des résultats de l’utilisation du matériel faisant partie des sites Web du Fournisseur en matière d’exactitude, de précision, de fiabilité ou autre. Vous (et non le Fournisseur) devrez assumer tous les coûts afférents à tout entretien, à toute réparation et à toute correction. Il se peut que les lois en vigueur ne permettent pas l’exclusion des garanties implicites, en auquel cas l’exclusion figurant ci-dessus peut ne pas s’appliquer à vous. Le matériel que vous lirez sur les sites Web du Fournisseur est fourni strictement à des fins de divertissement et d’information.
    2. Les informations et les opinions exprimées dans les commentaires, dans le « forum de discussion », ou dans les autres lieux d’échanges disponibles sur ce site (collectivement appelés « Forums ») ne reflètent pas nécessairement celles du Fournisseur, ni celles de ses succursales affiliées ou apparentées, ni celles de ses fournisseurs de contenu. Aussi, le Fournisseur ne fait aucune représentation et ne donne aucune garantie en regard de ces informations et de ces opinions. De plus, ni le Fournisseur, ni ses entités affiliées ou apparentées, ni ses fournisseurs de contenu ne seront responsables ou redevables à quiconque ou à quelque entité que ce soit (y compris, mais non de façon limitative, les personnes qui utilisent ces données et ce matériel et qui s’y fient, ainsi que les personnes à qui ces données et ce matériel peuvent être fournies) advenant toute perte, tout dommage (réel, corrélatif, punitif ou autre), toute blessure, toute réclamation, toute responsabilité ou toute autre cause de quelque nature que ce soit, en lien ou en conséquence de toute information ou de toute opinion figurant sur les sites Web du Fournisseur.
  6. Matériel soumis

    Toute note, tout message, tout élément affiché dans les commentaires ou les « forums », toute idée, toute suggestion, tout concept ou tout autre matériel soumis deviendra la propriété du Fournisseur dans tout l’univers et le Fournisseur aura le droit d’utiliser ce matériel indéfiniment, à quelque fin que ce soit, y compris dans quelque média que ce soit, déterminé actuellement ou ultérieurement. En soumettant du matériel sur les sites du Fournisseur, vous consentez à ce que le Fournisseur publie ledit matériel de quelque façon que ce soit, comme précisé ci-dessus, y compris à des fins promotionnelles et publicitaires.

    Le Fournisseur n’est responsable d’aucun matériel affiché sur nos « forums ». En intégrant les forums, vous vous engagez à respecter ce qui suit :

    1. Toutes les informations qui vous seront fournies par l’entremise des forums devront être traitées comme étant privées et confidentielles. Vous vous engagez donc à ne pas transmettre ces informations à quelque partie que ce soit sans la permission de la personne qui vous l’a transmise.
    2. Vous ne devrez en aucun cas afficher ou transmettre, de quelque façon que ce soit, les coordonnées de qui que ce soit, y compris, notamment, les adresses de courriel, les surnoms de messagerie instantanée, les numéros de téléphone, les adresses postales, les URL ou les noms complets dans votre information affichée publiquement.
    3. Vous ne devrez en aucune façon utiliser les forums pour enfreindre, directement ou indirectement, le droit à la confidentialité, ni la propriété intellectuelle, ni tout autre droit de propriété ou autre de toute personne. Vous ne devrez pas non plus vous livrer à quelque forme de harcèlement, d’attaque ou de conduite illégale que ce soit, y compris, mais non de façon limitative, l’affichage de communications, d’images, d’extraits vidéo et sonores comportant des propos injurieux, abusifs, méprisants ou diffamatoires (y compris les propos diffamatoires à l’endroit de toute race, de toute religion ou de toute autre minorité), pornographiques, obscènes ou vulgaires. Le Fournisseur collaborera pleinement avec toute autorité ou toute ordonnance lui demandant ou lui enjoignant de divulguer l’identité de toute personne ayant diffusé de tels courriels, propos ou documents.
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    5. Vous n’utiliserez pas non plus les forums pour transmettre des chaînes de lettres ni d’autres documents semblables. Vous n’y introduirez aucun virus ni aucun cheval de Troie. Vous ne poserez en outre aucun autre geste susceptible d’entraver les activités des forums, du site du Fournisseur ou des systèmes de quelque autre partie que ce soit.

      Vous indemnisez et défendez le Fournisseur, ses représentants, ses administrateurs, ses employés, ses agents, ses distributeurs et ses membres contre toute réclamation de tierces personnes, toute demande, toute responsabilité, tout coût, tout débours, y compris les frais juridiques raisonnables, découlant d’une violation des ententes, des représentations et des garanties figurant ci-dessus.

  7. Généralités
    1. À moins d’avis contraire, le matériel figurant sur les sites Web du Fournisseur est présenté dans l’unique but d’encourager les discussions ouvertes en regard des enjeux spirituels et moraux actuels. Ce site est surveillé et exploité par le Fournisseur, à partir de ses bureaux du Québec. Le Fournisseur ne garantit nullement que le matériel figurant sur ses sites Web est approprié ou disponible à d’autres endroits. Les gens qui choisissent d’accéder à ce site à partir d’autres endroits le font suivant leur propre initiative et ont la responsabilité de respecter la législation en vigueur à l’endroit où ils se trouvent, si et dans la mesure où celle-ci s’applique.
    2. Cette entente sera régie par la législation pertinente en vigueur au Québec et au Canada. Elle sera donc interprétée et appliquée en vertu de ladite législation. Tout recours que vous pourriez intenter, que pourrait intenter un tiers ou que pourrait intenter le Fournisseur en regard de l’application de cette entente ou en lien avec toute question relative à ce site sera exclusivement intenté devant les tribunaux du Québec et vous consentez formellement à vous soumettre à la juridiction desdits tribunaux.
    3. Advenant qu’une disposition de cette entente se révèle illégale, nulle, ou, pour quelque raison que ce soit, inapplicable, cette disposition sera décrétée nulle, sans affecter la validité et l’application des autres dispositions.
    4. Ceci constitue la totalité de l’entente liant les parties en regard des éléments figurant dans le présent document et ne doit en aucune façon être modifié, à moins d’une modification écrite émise par le Fournisseur.

(Ce texte s’inspire des conditions d’utilisation de Cafechange.ca. Il a été repris ici et adapté avec leur aimable autorisation.)